Un sinistre peut survenir lors d’une construction ( voir les erreurs à ne pas commettre lors d'une construction de bien immobilier ) . Le sinistre peut être assuré par une assurance dommage ouvrage. Le garanti dommage ouvrage peut se présenter sous plusieurs formes. Le dommage ouvrage n’est pas fait pour tous types de travail de construction. Elle est pour des constructions ou certains renouvellements d’un bâtiment. Il faut avant tout faire la souscription. Pour pouvoir bénéficier de l’assurance dommage ouvrage, le sinistre qui s’est produit doit être déclaré.
Assurance dommage ouvrages : définition
Les dégâts qui peuvent être causés lors d’une construction sont assurés par une assurance dommage ouvrage. Qu’est-ce qu’une assurance dommage ouvrage. Tel est la question qui se pose pour tous ceux qui veulent faire des travaux de construction. Quelle que soit la construction fait, une nouvelle construction d’un bâtiment ou renouveler ou retoucher la structure d’un bâtiment, il est obligatoire de faire une assurance décennale et une assurance dommage ouvrage. L’assurance décennale est pour les travaux de construction d’une entreprise et les architectes. Elle est une assurance des constructeurs. Pendant 10 ans de construction, un constructeur peut être assuré pour tous les dégâts qu’il peut causer. Pour le maître de l’ouvrage, celui qui construit est assuré par l’assurance dommage ouvrage. Le dommage ouvrage assure celle qui fait construire un bâtiment pendant 10 ans en dépit des constructeurs sans franchise. Le garanti dommage ouvrage est d’assurer les dommages structurels ou un bâtiment mal construit qui n’est pas habitable. Le dommage ouvrage est obtenue pour une réparation des dégâts qui sont causés par les sinistres, qui n’ont pas de franchise. La souscription de l’assurance dommage ouvrage est faite par un courtier spécialiser ou directement par un assureur. Dès la souscription, l’assurance dommage doit être toute payée depuis la souscription. Elle est validée pendant 10 ans. Le plus idéal, la souscription doit être faite avant les travaux. Elle peut être faite pendant les travaux. Il faut quand même apporter une attestation qui prouve qu’il n’a pas de sinistres. Pour plus d’informations, visitez dommage-ouvrage.com
Les différents types de travaux qui demandent du dommage ouvrage
Des nombreux types constructions peuvent être faits. Pendants, la construction, le dommage ouvrage peut-être fait. Les travaux neuf ont obligatoirement besoin d’une assurance dommage ouvrage. Que ce soit une construction individuelle, un promoteur immobilier, un bâtiment, un commerce, immeubles collectifs, un lotissement ou une construction d’un logement, avant la construction ou pendant la construction, il faut souscrire à une assurance dommage ouvrage. Le dommage ouvrage n’est pas forcément pour une nouvelle construction. Elle est aussi nécessaire pour les travaux d’extension, pour les travaux de copropriétés, pour les travaux de rénovation. Certaines rénovations d’une maison comme une rénovation qui a l'impact direct à la structure de la maison, les rénovations d’un appartement que la demande du dommage ouvrage peut être accepté. L’auto-construction est aussi acceptable s’il est de second œuvre. Une demande de dommage ouvrage peut-être fait si le bâtiment est construit par un constructeur de maisons individuelles. Le constructeur demande à son assureur de faire un contrat de construction pour celui qui construit. Si une entreprise qui fait la construction, celui qui construit doit faire lui-même le dommage ouvrage. Le prix de l’assurance dommage ouvrage peut-être très coûteux. Pour limiter ce prix, la garantie dommage ouvrage fait un dommage ouvrage clos couvert ou hors d’eau hors d’air. Le dommage ouvrage clos couvert se limite tout simplement sur la construction hors d’eau et hors d’air. Le travail de second œuvre est aussi exclu.
Les sinistres couverts par le dommage ouvrage
L’assurance dommage ouvrage est une garantie qui assure un maître d’ouvrage pendant 10 ans. Le garanti dommage ouvrage est alors obligatoire pour un maître d’ouvrage. Pour certains sinistres qui peuvent se produire, l’assurance dommage ouvrage endossera les frais des dégâts. Elle garantira les sinistres comme une dégradation sur le chantier, une fissure importante sur les murs, un effondrement du toit, une infiltration d’eau par une façade, défaut d’isolation thermique des murs. Le dommage ouvrage assure le constructeur non-réalisateur CNR. La garantie CNR consiste sur une construction à louer. Le constructeur non-réalisateur sont assuré lors d’une insuffisance des assurances RCD des intervenants. Des garanties complémentaires peuvent être assurées par l’assurance. La garantie tous risques des chantiers est applicable lors d’un effondrement du mur au moment de la construction ou un dégât faites au chantier pendant la construction. Le frais de déménagement et de relogement, les pertes de loyers sont garanti par les dommages immatériels. L’assurance décennale indemnise tous les dommages immatériels. Le problème sur volets roulants, les problèmes de radiateurs ou de faux plafond, des problèmes de climatiseur, du chauffage sont des biens qui peuvent être séparés des équipements des bâtiments. Pendant 2 ans, la garantie biennale peut assurer ses équipements si un problème survient. Pendant la construction, le maître ouvrage peut être la cause des sinistres. La garantie responsabilité civile maître d’ouvrage ou RCMO couvre les problèmes d’effondrement d’une construction. Pour les professionnelles, il peut faire une garantie protection juridique. Celle-là est pour une chute accidentelle d’un ouvrier sur le chantier.
Faire une déclaration de sinistre dommage ouvrage
Lorsqu’il y a un sinistre qui produit lors de la construction, il faut le déclarer. Pour faire une déclaration de sinistre, une lettre recommandée par l’assureur est nécessaire. La mise en forme de la déclaration doit être respectée. Des informations doivent être précises comme la cause de dégât survenu au chantier. La lettre recommandée est un moyen pour garantir le dommage ouvrage. Le jour où le sinistre se produit, il faut signaler le dégât à l’assureur dommage ouvrages. Après quelques jours, un mandataire fait un examen du sinistre. Après l’examen, l’assureur décide s’il va couvrir ou pas le sinistre qui était produit. Au cas où il accepte d’assurer le sinistre, il propose d’abord le prix d’indemnisation et le donne à celui qui déclare. Dans le cas où du refus de prise en charge, il y a un autre moyen pour l’obtenir. Un sinistre qui dépend de la garantie décennale, un envoie de lettre recommandée à l’assureur peut aider. Si cette lettre n’a pas de réponse, un expert judiciaire peut intervenir. Dans le cas où le sinistre ne dépend pas de la garantie décennale, le dommage ouvrage ne sera pas en charge, pas de moyen pour l’obtenir.